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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ernest MONTRIEUX et Fils
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TERRE CUITE D'ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE CUITE D'ANJOU
Ernest MONTRIEUX et Fils SA

Numéro de dépôt :
98729688
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque TERRE CUITE D'ANJOU

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) Ernest MONTRIEUX et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE CUITE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ernest MONTRIEUX et Fils domicilié(e) Route de Fougeré, 49430 LES RAIRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 680 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque TERRE CUITE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE CUITE D'ANJOU est expirée depuis le 22 avril 2008.

Ernest MONTRIEUX et Fils a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU , EMAUX D'ANJOU , Terres Cuites des Rairies Rémy Montrieux , Terres Cuites des Rairies REMY MONTRIEUX , CARREAUX D'ANJOU


Ernest MONTRIEUX et Fils SA - Route de Fougeré, 49430 LES RAIRIES - France - SIREN 666680111


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Carrelages, carreaux, plaquettes de parement, claustras, bordures jardin, appuis de fenêtre, dessus de mûr, tous ces produits étant non métalliques. Briques, revêtement céramique. Casiers à bouteilles. Eviers. Lavabos.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.